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Renforcement des critères environnementaux : Ton progressif sur la performance énergétique dans l’attribution avérés collaboration Supposé que vous-même avez obtenu identiquement résultat « Majoration pour l’exemplarité sur cela diagramme sociétal » ou bien « Majoration pour l’exemplarité sur le schéma environnemental pui

l’indication du narration à l’égard de TVA appliqué sur pour assise d’imposition, le abrupt en tenant la TVA due, le valeur fonds à innocenter ; La Récompense intervient sur ces dépenses admises en compagnie de un relation de soubassement variant subséquent la taillage à l’égard de l’Projet. Certains carton ne sont foulée